Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE
STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE

Numéro de dépôt :
1663506
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/12/1997
CHATEAU BELLEVUE de STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE

Déposée le 14 décembre 1987 par STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE, domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean DE CONNINCK - Président - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE est expirée depuis le 14 décembre 1997.

STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEVUE


STE CIVILE DU CHATEAU BELLEVUE - 33330 ST EMILION - France


Monsieur Jean DE CONNINCK - Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU BELLEVUE